Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRC
Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup

Numéro de dépôt :
3128098
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2011
DRC de Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup

Présentation de la marque DRC

Déposée le 26 octobre 2001 par la société Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la société Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup domicilié(e) D 147, BP 20, 95420 Genainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe PSV Usine du Berre au Loup - France.

La marque DRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRC est expirée depuis le 26 octobre 2011.

Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup a également déposé les autres marques suivantes : TURBOVAC , Supinox


Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup - D 147, BP 20, 95420 Genainville - France - SIREN 642033443


Groupe PSV Usine du Berre au Loup - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

"Machines pour l'industrie alimentaire, à savoir : hachoirs à viande"